MENTIONS LÉGALES

Our TS "business card"

TS Industrie GmbH
Industriering Ost 42
47906 Kempen

Représenté par

Sébastien Willerval

Contact :

Téléphone : +49 (0) 2152 993 4601
E-mail : kontakt@ts-industrie.eu

Inscription au registre :

Tribunal d'enregistrement : Tribunal local de Krefeld
Numéro d'enregistrement HRB 17508

Numéro d'identification TVA :

Numéro d'identification TVA conformément au §27 a de la loi sur la taxe de vente : DE 120255434

Conception, design et programmation :

NODEVO

####Avertissement
Responsabilité quant au contenu
Le contenu de notre site a été créé avec le plus grand soin. Cependant, nous ne pouvons pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité du contenu. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément à l'article 7 (1) du TMG (loi allemande sur les télémédias) et à la législation générale. Cependant, selon les articles 8 à 10 du TMG, nous ne sommes pas obligés, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations tierces transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation des informations conformément à la législation générale ne sont pas affectées par cette disposition. Cependant, la responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où nous avons connaissance d'une infraction spécifique. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions, nous retirerons ce contenu immédiatement.

Responsabilité quant aux liens

Notre site contient des liens vers des sites Web tiers externes sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à ce contenu tiers. Le fournisseur ou l'opérateur respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées pour d'éventuelles violations légales au moment de la création du lien. Aucun contenu illégal n'était identifiable au moment de la création du lien. Cependant, une surveillance permanente du contenu des pages liées n'est pas raisonnable sans preuve concrète d'une violation de la loi. Si nous prenons connaissance de violations légales, nous supprimerons ces liens immédiatement.

Droits d'auteur

Le contenu et les œuvres créés par les opérateurs du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. Toute duplication, traitement, distribution, ou toute forme de commercialisation de ce matériel au-delà du cadre du droit d'auteur nécessite le consentement écrit préalable de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n'a pas été créé par l'opérateur, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, le contenu de tiers est signalé comme tel. Si vous constatez néanmoins une violation des droits d'auteur, veuillez nous en informer. Si nous prenons connaissance de violations, nous retirerons immédiatement le contenu concerné.

####Protection des données
L'utilisation de notre site Web est généralement possible sans fournir de données personnelles. Dans la mesure où des données personnelles (par exemple, nom, adresse, ou adresses e-mail) sont collectées sur nos pages, cela se fait toujours sur une base volontaire autant que possible. Ces données ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement exprès. Nous vous signalons que la transmission de données sur Internet (par exemple, lors de la communication par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection complète des données contre l'accès par des tiers n'est pas possible. Nous interdisons expressément l'utilisation des données de contact publiées dans le cadre de l'obligation d'impressum par des tiers pour l'envoi de publicités et de matériel d'information non sollicités. Les opérateurs de ce site se réservent expressément le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas d'envoi non sollicité d'informations publicitaires, comme des spams par e-mail.

Résolution des litiges

Le contenu de ce site Web est destiné à fournir des informations générales sur les produits de notre entreprise. Bien que nous vérifiions le contenu avec soin pour en assurer l'exactitude, nous ne pouvons exclure toute erreur. Par conséquent, nous n'assumons aucune responsabilité quant à son exactitude et à son exhaustivité. Les graphiques, la mise en page, et les textes sur ces pages sont protégés par des droits d'auteur. Sur demande, nous serons heureux d'examiner la possibilité d'autorisation pour une utilisation ultérieure.
La Commission européenne fournit une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS) conformément à l'article 14, paragraphe 1, du règlement ODR : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Vous pouvez trouver notre adresse e-mail dans l'avis juridique.
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour les consommateurs.